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La TVA Sociale: Kesako?

A l’occasion d’une discussion de comptoir au bar de Lomig, je me suis interrogé sur le mécanisme de la TVA Sociale. J’ai consulté Wikipédia trouvé un article très intéressant.

La TVA sociale est un outil fiscal consistant à financer tout ou partie de la protection sociale par une augmentation de la taxe sur la valeur ajoutée. L’idée est de toucher tous les produits commercialisés sur le territoire national, y compris les produits importés, alors qu’un prélèvement sur les salaires ne concerne que la production d’origine locale. Il ne s’agit pas d’augmenter les prélèvements obligatoires ou d’en modifier l’utilisation, mais de modifier uniquement le mode de prélèvement. Cet outil a été mis en œuvre à partir de 1987 au Danemark, et en janvier 2007 en Allemagne (1 point des 3 points de hausse de TVA servant à la TVA sociale).

On apprends aussi plusieurs choses intéressantes. La TVA Sociale existe déjà dans les départements de la Réunion, de la Guadeloupe et de la Martinique. Que l’effet sur les prix devrait être réduit, voire nul. Mais surtout, que ce mécanisme rendra les produits français plus compétitif donc que le commerce extérieur devrait y gagner.

Pour finir, certains voient dans la réaction des différents dirigeants socialistes un positionnement électoraliste plus qu’un jugement de fond. Ces mêmes dirigeants avaient parlé précédemment de manière favorable de « cotisations sur la valeur ajoutée ». Les propositions visaient à asseoir les cotisations sociales des employeurs sur la valeur ajoutée produite par les entreprises et non plus seulement sur les salaires.

Bref, la TVA sociale est une mesure prônée par tout le monde, PS, UMP, MODEM …

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5 commentaires

  1. lomig dit :

    salut Digiboy,
    merci d’avoir cité notre discussion de piliers de comptoir !
    J’ai lu aussi l’article Wikipedia très bien fait…je suis en train de compléter et j’espère pouvoir publier un article sur la TVA sociale ce soir (tard…)
    a bientôt !

  2. […] et les effets – négatifs ou positifs – anticipés. Suite à notre discussion de Café du Commerce, Digiboy a commencé le travail, et je le poursuis ici. Les piliers de comptoir sont capables de lire, et de […]

  3. alej dit :

    arretez de picoler les mecs

  4. digiboy dit :

    Ben arrete de ramener à bore …

  5. […] et les effets – négatifs ou positifs – anticipés. Suite à notre discussion de Café du Commerce, Digiboy a commencé le travail, et je le poursuis ici. Les piliers de comptoir sont capables de lire, et de […]

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